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Fiscalité
3 min

Déduction des frais de repas (repas seul) pour la comptabilité des BNC

Dernière mise à jour : 
15.06.2025

Dans notre série d’articles traitant des règles fiscales spécifiques applicables aux BNC (Bénéfice Non Commerciaux), nous commençons par la règle du repas pris hors domicile.

Pourquoi ? Parce que TOUS les BNC sont concernés !

La règle du repas seul en comptabilité BNC : qu’est-ce que c’est ?

Le principe

Dans le cas d’un repas pris “seul” (règle spécifique à la comptabilité des BNC), c’est à dire sans invitation d’une personne tierce, l’administration considère que la partie dépassant le coût d’un repas pris au domicile - dans une certaine limite - est lié à l’exercice de l’activité du BNC et peut donc être déduite du résultat.

Les conditions

Le travailleur indépendant soumis à l’impôt sur le revenu (IR) sous le régime des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou des bénéfices non-commerciaux (BNC) peut déduire les frais supplémentaires de repas de son résultat, sous […] les 3 conditions suivantes :

  • Constituer des dépenses nécessitées par l’exercice de la profession (déplacement professionnel chez un client ou repas d’affaires par exemple), et non par des convenances personnelles (les frais de l’époux ou du partenaire de Pacs sont exclus)
  • Être justifiés par la distance entre le lieu d’exercice et le domicile
  • Être effectivement engagés (sous réserve d’une pièce justificative, notamment facture d’un restaurant ou d’un traiteur)

Source: site officiel d’information administrative pour les entreprises

Les seuils

La fraction de la dépense qui correspond aux frais que le contribuable aurait engagés s’il avait pris son repas à son domicile constitue une dépense d’ordre personnel. Elle ne peut pas être prise en compte pour la détermination du bénéfice imposable.

Attention : la valeur du repas pris au domicile et d’un repas préparé par le professionnel lui-même (gamelle) n’est pas déductible. Seuls les frais supplémentaires de repas peuvent être considérés comme rendus nécessaires par l’exercice de la profession du BNC.

La dépense déductible correspond à la différence entre les frais de repas réellement engagés et l’évaluation forfaitaire de l’avantage en nature nourriture.

Cependant, au-delà de la limite d’exonération des indemnités pour frais de repas des salariés, la dépense engagée est considérée comme excessive et n’est pas déductible.

Source: site officiel d’information administrative pour les entreprises

Barèmes 2024 frais de repas

Les seuils sont fixés chaque année en janvier. Pour 2024, le nouveau barème est disponible depuis le 18 janvier 2024.

Voici les barèmes sur les 3 dernières années :

Tableau récapitulatif du montant maximal déductible des frais de repas supplémentaires (repas seul pour les BNC)

Exemples avec le barème 2024 :

  • Sur une dépense de 16 € TTC, le professionnel peut déduire les frais de repas à hauteur de 16 € - 5,35 € = 10,65 €
  • Sur une dépense de 35 € TTC, les frais déductibles sont de 20,70 € - 5,35 € = 15,35 €

Remarque importante

Même pour les BNC assujettis à TVA, la règle ne stipule pas de récupération possible de TVA. La TVA concernée par les repas pris seul hors domicile ne peut donc pas faire l’objet d’une exonération.

Une règle peu appliquée

Les centaines d’échanges avec les cabinets que nous rencontrons montrent que la règle est très rarement appliquée. Nous avons identifié deux raisons principales :

  • Les montants concernés pris individuellement sont faibles donc le niveau de risque lors d’un contrôle est généralement restreint. Les cabinets prennent en compte ce niveau de risque par rapport au temps qu’ils passeraient pour appliquer strictement cette règle.
  • Les méthodes de travail actuelles ne permettent pas de gérer simplement la répartition entre le compte de charge et le compte d’exploitant. Les règles d’imputation saisies manuellement pour affecter les transactions récupérées via EBICs - lorsque ce mode de collecte est disponible - ne permettant d’allouer qu’une seul compte de contrepartie (en-dehors de la TVA).

Les raccourcis des cabinets

Pour un certain nombre de cabinets, l’application de cette règle est plus sensible que pour d’autres, en particuliers ceux accompagnant un nombre important de professions libérales.

Par exemple : les avocats ont plus le réflexe de déduire de façon systématique leurs frais de repas que les professions médicales et paramédicales. Les cabinets spécialisés sur ces types de clients se sentent plus concernés par l’application de cette règle.

Afin d’être le plus efficace, ces cabinets ont l’habitude de passer une écriture en fin d’année à partir de l’intégralité des transactions de repas.

Une application automatique et instantanée avec Ytems

La solution Ytems est conçue pour simplifier au maximum la vie des collaborateurs en éliminant toutes les tâches sans valeur ajoutées dans le traitement des dossiers BNC.

Appliquer la règle du repas pris seul hors domicile est une plaie. Ytems l’applique automatiquement en calculant la quote part non déductible pour la réaffecter automatiquement en compte d’exploitant (voir exemple ci-dessous)

espace de dépôt d'un

Que se passe-t-il s’il s’agit d’une invitation client ou confrère ? Le BNC n’aura qu’à tagger le justificatif correspondant dans l’application. La charge est alors déduite dans son intégralité. Dans le cas d’un BNC soumis à TVA, les montants hors taxe et de TVA sont extraits du justificatif associé à la transaction (OCR):

  • La charge hors taxe est imputée au compte de réception (6257 ou équivalent)
  • la TVA déductible est imputée au compte correspondant (4456)

Pourquoi pas vous ?

À aujourd’hui, 96% des dossiers gérés sur Ytems voient la règle du repas seul appliquée par défaut. Contactez-nous pour en savoir plus sur l’application de cette règle et comment nous pouvons vous aider !

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Augustin Artru
Écrit par
Augustin Artru
Co-founder & CEO, Ytems

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Actualités Ytems
3 min

Récap du 80ᵉ Congrès des Experts-Comptables : l’aventure Ytems à Lyon

Trois jours pour partager notre vision

Dès l’ouverture du congrès, le stand Ytems a été le théâtre d’une activité continue. Les visiteurs se sont pressés pour découvrir notre solution dédiée aux BNC, assister à nos démonstrations et poser leurs questions. Certaines sessions, ouvertes à tous, ont rassemblé une audience attentive et curieuse. D’autres, plus confidentielles dans notre espace VIP, ont permis des discussions approfondies et personnalisées.

Ces rencontres ont confirmé une évidence : les experts-comptables cherchent des réponses claires et opérationnelles aux enjeux BNC et à la préparation de la facturation électronique. Ytems s’inscrit pleinement dans cette dynamique en proposant une approche simple, fluide et pensée pour le quotidien des cabinets comme des professions libérales.

Des ambassadeurs qui donnent du sens

Un des moments forts de ce congrès a été la présence de nos clients ambassadeurs. Leur disponibilité et leur sincérité ont donné une résonance particulière à nos échanges. Rien ne remplace la voix de celles et ceux qui utilisent déjà Ytems et qui, avec transparence, ont partagé les bénéfices concrets de notre solution. Leur parole a apporté une dimension authentique et humaine qui a profondément marqué les visiteurs.

La convivialité au cœur

Au-delà des démonstrations et des discussions techniques, ce congrès a été rythmé par des moments plus légers. Le cocktail organisé dès le premier soir a offert une parenthèse conviviale où se sont mêlées conversations professionnelles et échanges plus informels. Le jeu concours a, lui aussi, rencontré un vif succès, ajoutant une touche de sourire et de complicité à l’expérience Ytems.

Une équipe engagée

Si ce congrès a été une réussite, c’est avant tout grâce à l’implication de l’équipe Ytems. Ceux qui étaient présents à Lyon ont porté haut nos couleurs, avec passion et énergie. Ceux qui sont restés en coulisses ont permis, par leur travail invisible mais essentiel, que tout se déroule parfaitement. Cette complémentarité reflète l’ADN d’Ytems : la technologie ne prend toute sa force que lorsqu’elle est portée par des femmes et des hommes engagés.

Et après ?

Le Congrès est terminé, mais l’histoire, elle, continue. Les échanges commencés à Lyon se prolongent déjà en rendez-vous et en projets concrets. Notre offre spéciale congrès reste disponible pour celles et ceux qui souhaitent découvrir Ytems et bénéficier d’un accompagnement privilégié.

Prenez rendez-vous dès maintenant pour une démonstration personnalisée !

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Fiscalité
3 min

Les PDP deviennent des PA – une nouvelle appellation pour un rôle renforcé

Pourquoi ce nouvel intitulé ?

Le terme « Plateforme Agréée » a été choisi pour clarifier le positionnement de ces opérateurs, soumis à une procédure d'immatriculation rigoureuse auprès de l'administration fiscale. Là où l’ancienne appellation « Partenaire » pouvait laisser penser à un lien contractuel optionnel, le mot "Agréée" souligne le caractère officiel et obligatoire de leur rôle dans le nouveau cadre légal.

Ces plateformes sont reconnues comme des intermédiaires certifiés pour le traitement et la transmission des factures électroniques, qu’elles soient à destination d’autres entreprises ou de l’administration.

Leur nom change mais pas leur mission

Bien que leur appellation évolue, les responsabilités des plateformes agréées restent inchangées :

  • Transmission sécurisée des factures électroniques entre entreprises, administrations et partenaires ;
  • Contrôle de la conformité des formats normalisés (Factur-X, UBL, CII) ;
  • E-reporting des données fiscales issues de transactions B2C et internationales (hors UE) ;
  • Interopérabilité avec le Portail Public de Facturation (PPF) et les autres systèmes agréés.

Les entreprises peuvent ainsi continuer à automatiser et fiabiliser leurs obligations sans modifier leurs outils ou processus existants.

Calendrier réglementaire à retenir

À partir du 1er septembre 2026, toutes les entreprises assujetties à la TVA, y compris celles qui en sont exonérées comme certaines professions libérales, devront obligatoirement passer par une plateforme agréée (PA) pour la réception des factures électroniques.

L’émission de ces factures deviendra également obligatoire à cette même date pour les grandes entreprises et les ETI, puis à partir du 1er septembre 2027 pour les PME, TPE, micro‑entreprises et professions libérales.

Ytems en phase avec l’évolution : comment la plateforme s’intègre à ce changement

Ytems assure pleinement sa conformité avec la réforme. Dès le quatrième trimestre 2025, vous pourrez inscrire vos clients à l’Annuaire depuis la Plateforme Agréée d’Ytems.

Cette évolution s’inscrit naturellement dans notre positionnement : accompagner les experts‑comptables et leurs clients professionnels libéraux dans cette nouvelle obligation réglementaire, sans coût additionnel.

  • La fonctionnalité PA est incluse dans le prix par dossier, ce qui garantit une transition fluide et sans surprise pour les cabinets et leurs clients ;
  • L’intégration Ytems‑PA permet d’automatiser la transmission, la validation et le e-reporting, tout en restant au cœur de la relation cabinet‑client.

Ainsi, Ytems devient votre interface agréée pour la facturation électronique BNC, dans le respect de la législation et à l’avantage de vos processus métiers.

🎯 Envie d’en savoir plus sur la Plateforme Agréée Ytems ?

Découvrez dès maintenant comment Ytems  PA va simplifier le traitement de vos dossiers en comptabilité de trésorerie.

Avec Ytems, devenez l’expert-comptable préféré des BNC

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Actualités Ytems
3 min

Pourquoi ICS et Talenz Alteis ont choisi Ytems pour leurs clients BNC ?

Le cabinet ICS, fondé il y a plus de 45 ans, compte 90 collaborateurs répartis sur quatre sites en Alsace et Moselle. Le cabinet Talenz Alteis s'appuie sur un réseau de plus de 600 talents répartis sur 18 sites en Normandie, région parisienne et Occitanie.

Tous deux ont fait le choix d'un accompagnement expert, numérique et sur mesure des professions libérales.

Leur objectif ? Simplifier la production, fluidifier la collaboration avec les clients et renforcer le rôle de conseil. Avec Ytems, ils disposent désormais d'un outil aligné avec cette vision.

Avant Ytems, quelle était votre organisation pour les dossiers BNC et les principales difficultés rencontrées ?

Sébastien Korf (ICS) : Nous gérons près de 500 dossiers BNC au sein du cabinet. Ce sont souvent des professionnels qui ont peu de temps à consacrer à la gestion comptable. On utilisait ACD, avec un workflow incluant Dext pour la collecte et des outils Excel pour les projections. Mais la récupération des pièces et des flux restait un point de friction, surtout chez ceux qui n'ont pas de compte pro. On devait souvent relancer, et cela générait des retards. Pourtant, notre démarche allait déjà au-delà de la production de la 2035 : nous faisions systématiquement un point intermédiaire en cours d'année pour anticiper les charges, les impôts, et aborder aussi d'autres sujets comme la protection sociale ou la retraite.

Romain Henry (Talenz Alteis) : Nous avons choisi l'utilisation d'Ytems pour notre site de Dieppe spécialisé en gestion des dossiers BNC. Avant l'utilisation, la comptabilité était traitée principalement annuellement. Certains clients déposaient leurs documents sur le portail, d'autres arrivaient avec leur dossier papier... en mars. On utilisait notre outil de production Agiris, et on avait déjà un peu d'automatisation via jedeclare.com, mais ça restait cloisonné. La collaboration client était clairement à améliorer.

Qu'est-ce qui vous a convaincu d'adopter Ytems ?

Romain Henry : D'abord, c'est une solution jeune, spécialisée, en cours de développement, et on a tout de suite eu un bon feeling avec l'équipe. Contrairement à d'autres outils trop centrés sur les contraintes des cabinets, Ytems est conçu aussi pour le client. Et surtout, ce n'est pas un simple outil de pré-comptabilité. Il a vocation à être complet, utilisable en autonomie sur tout le cycle comptable d'un BNC.

Sébastien Korf : Oui, ce qui nous a frappés, c'est l'équilibre entre ce que l'outil apporte au cabinet et ce qu'il propose au client. L'interface permet au professionnel de suivre ses flux, ses objectifs de dépenses, son budget, etc. On parle ici d'un outil qui vulgarise la comptabilité, qui responsabilise le client tout en allégeant notre production. C'est rare sur ce segment.

Comment s'est déroulé le déploiement dans vos cabinets ?

Sébastien Korf : Très simplement. On a donné le "GO" en avril et en 2 mois, on avait basculé 340 dossiers. La prise de rendez-vous client était centralisée via une plateforme, façon Doctolib. Côté cabinet on informait les clients à l'occasion des rendez-vous bilans, et les équipes Ytems géraient l'installation et le paramétrage. Même en période fiscale, ça a été fluide et transparent pour nos collaborateurs.

Romain Henry : Même retour chez nous. On a mené une phase pilote sur le site de Dieppe, formé les collaborateurs, puis migré les dossiers progressivement. On a communiqué directement avec les clients, souvent en rendez-vous. Quelques réticences au départ, mais vite dissipées. L'accueil interne a été positif, malgré les appréhensions classiques liées au changement.

En pratique, que vous apporte Ytems au quotidien sur les dossiers BNC ?

Sébastien Korf : Un suivi quasiment en temps réel. On peut entrer dans un dossier et voir, sans action manuelle, le compte bancaire, les achats, le chiffre d'affaires. Dès qu'on détecte une hausse d'activité, on peut anticiper des régularisations et contacter le client. C'est ce qu'on appelle chez nous la « projection », un point d'étape systématisé au second semestre. Avant Ytems, certains clients passaient à travers, faute de signal faible. Aujourd'hui, même les moins organisés remontent dans nos radars grâce aux flux bancaires.

Romain Henry : Ce que j'apprécie, c'est la dimension collaborative. Nos outils de production sont trop lourds pour les BNC. Avec Ytems, on a une interface fluide, pensée pour dialoguer avec le client. C'est cohérent avec notre ADN : proximité et réactivité. On n'a pas encore mesuré tous les gains de temps, mais on sent déjà que la relation s'améliore. Les clients sont plus impliqués, certains scannent tout, d'autres synchronisent juste leur compte bancaire, mais dans les deux cas, on a ce qu'il faut pour produire.

Avez-vous observé un changement dans la relation client depuis la mise en place de Ytems ?

Sébastien Korf : Ytems ne change pas notre posture de conseil, il la renforce. Le client voit des jauges, suit son chiffre d'affaires, comprend les impacts potentiels. Il revient plus souvent vers nous. C'est ce que j'appelle le vrai partenariat. On sort du « on se voit pour le bilan» et on entre dans un accompagnement plus régulier, avec des échanges plus qualitatifs.

Romain Henry : Les clients sont un peu plus autonomes, oui. Pas tous au même niveau, mais même ceux qui se contentent des flux bancaires permettent une production plus rapide et plus fiable. On les incite à utiliser l'outil, mais il a été conçu pour fonctionner même à minima. C'est ce qui en fait un bon outil BNC.

Enfin, que diriez-vous à un confrère hésitant à adopter Ytems ?

Romain Henry : Côté Talenz Alteis, nous poursuivons notre réflexion pour généraliser l'outil sur l'ensemble de nos sites. C'est un outil dans l'air du temps, aligné avec les enjeux de la facture électronique. Les éditeurs historiques nous ont parfois déçus, et aujourd'hui, un cabinet ne peut plus se contenter d'un seul outil universel. Il faut des solutions spécialisées par segment de clientèle. Ytems en est une.

Sébastien Korf : Je dirais qu'il y a deux niveaux. D'abord, un vrai gain de productivité : collecte fluide, interface ergonomique, moins de manipulations. Ensuite, une opportunité de créer plus de valeur. On parle beaucoup de nouvelles missions : ici, pas besoin de nouveaux clients, il suffit de mieux servir les actuels. Et les clients, eux, sont prêts à payer pour ça. C'est ce qu'on observe.

Et vous, prêts à faire évoluer votre gestion des BNC ?

Comme ICS et Talenz Alteis, rejoignez les centaines de cabinets qui ont choisi Ytems pour transformer leur gestion des professions libérales. Notre solution est conçue pour s’adapter à vos pratiques, réduire la charge opérationnelle, et remettre le client au cœur de la relation.

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📝 Article initialement publié sur Compta Online

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