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Fiscalité
3 min

Le régime micro-BNC : un dispositif fiscal à maîtriser pour vos clients libéraux

Dernière mise à jour : 
15.06.2025

En tant qu’expert-comptable, vous êtes régulièrement amené à conseiller des professionnels libéraux sur le choix du régime fiscal le plus adapté à leur situation. Si le régime réel, qu’il soit normal ou simplifié, est bien connu des praticiens, le régime micro-BNC reste parfois sous-estimé. Pourtant, il constitue une option pertinente pour les entrepreneurs individuels exerçant une activité non commerciale et réalisant des recettes limitées.

Dans cet article, nous décortiquons les spécificités du régime micro-BNC pour vous permettre de mieux accompagner vos clients dans leurs choix fiscaux et stratégiques.

Conditions d'éligibilité et obligations

Critères d’éligibilité

Le régime micro-BNC est réservé aux indépendants exerçant des activités non commerciales, tels que les professions libérales (consultants, avocats, psychologues, architectes). Toutefois, certaines activités ou statuts sont exclus :

  • Les membres de sociétés de personnes.
  • Les professionnels dépassant les 77 700 € pendant deux années consécutives.
  • Les entrepreneurs exerçant sous le régime des traitements et salaires.

Les nouveaux entrepreneurs bénéficient automatiquement du régime micro-BNC dès la première année d'activité, indépendamment du chiffre d'affaires prévu. Cela leur permet de démarrer leur activité avec une gestion fiscale allégée.

Obligations administratives

Les professionnels relevant du régime micro-BNC doivent :

  • Tenir un registre des recettes, mentionnant la date, l’identité du client, le montant et le mode de règlement.
  • Déclarer les recettes sur le formulaire 2042 C PRO, sans remplir la déclaration professionnelle n°2035.

Ces formalités réduites permettent aux entrepreneurs de se concentrer sur leur activité tout en respectant les obligations fiscales.

Simplicité comptable et TVA

L'un des principaux atouts du régime micro-BNC est la simplification comptable. Contrairement au régime réel, il n’est pas nécessaire de tenir une comptabilité d’engagement ou de détailler les dépenses professionnelles. Cette simplicité est particulièrement adaptée aux professions libérales débutantes ou à faibles charges fixes.

Régime TVA : franchise ou option ?

Par défaut, les professionnels bénéficient de la franchise en base de TVA si leurs recettes restent inférieures à 36 800 €. Cela signifie qu’ils ne facturent pas de TVA à leurs clients, mais ne peuvent pas non plus déduire la TVA sur leurs dépenses.

Cependant, une option pour le régime réel de TVA peut être intéressante si :

  • Les investissements ou achats professionnels sont significatifs.
  • La clientèle est majoritairement composée de professionnels récupérant la TVA.

Cotisations sociales et micro-BNC

Les cotisations sociales des micro-BNC sont calculées sur le bénéfice imposable après abattement. Pour les professions libérales affiliées à la CIPAV, le taux global est d’environ 22 % des recettes. Ce système proportionnel simplifie la gestion des charges sociales.

Cependant, un bénéfice imposable faible peut entraîner des droits sociaux limités, notamment en matière de retraite. Il est crucial de sensibiliser vos clients sur l’impact d’un faible revenu sur la validation de leurs trimestres de retraite et leur couverture sociale.

Comparaison avec le régime réel

Pour orienter vos clients, il est essentiel de comparer le régime micro-BNC avec la déclaration contrôlée (n°2035). Si les charges réelles dépassent 34 % des recettes, le régime réel devient souvent plus avantageux.

Exemple concret : Un avocat réalise 50 000 € de recettes annuelles avec 20 000 € de charges réelles :

  • En régime micro-BNC, l’abattement forfaitaire est de 34 %, soit 17 000 €, et le bénéfice imposable est de 33 000 €.
  • En régime réel, les charges réelles sont intégralement déductibles, réduisant le bénéfice imposable à 30 000 €.

Dans ce cas, le régime réel permet une réduction significative de l’imposition.

Avantages et limites du régime micro-BNC

Avantages

  • Formalités administratives simplifiées.
  • Dispense de tenue de comptabilité complexe.
  • Calcul fiscal simplifié via l’abattement forfaitaire.
  • Adapté aux professions à faibles charges ou en début d’activité.

Limites

  • Charges réelles non déductibles au-delà de 34 % des recettes.
  • Impossibilité de reporter les déficits.
  • TVA non récupérable par défaut, limitant l’attractivité pour les professions à fort investissement.

Recommandations pour les experts-comptables

Pour accompagner vos clients, il est essentiel de :

  1. Évaluer la structure des charges : Le régime micro-BNC est optimal pour des charges inférieures ou égales à 34 % des recettes.
  2. Simuler l’impact fiscal et social : Une analyse chiffrée permet de comparer les régimes et d’anticiper les évolutions futures.
  3. Anticiper les seuils de sortie : Informez vos clients des implications du dépassement des seuils, notamment sur leurs obligations comptables et fiscales.

Conclusion

Le régime micro-BNC constitue une solution pratique et avantageuse pour les indépendants réalisant des recettes limitées, avec des formalités réduites et une gestion allégée. Cependant, il n’est pas adapté à toutes les situations, notamment en présence de charges élevées ou d’une forte croissance d’activité.

En tant qu’expert-comptable, votre rôle est de guider vos clients dans le choix du régime le plus adapté, en tenant compte de leurs besoins actuels et de leurs perspectives de développement. Une analyse personnalisée et un suivi régulier leur permettront de tirer pleinement parti des opportunités fiscales tout en évitant les écueils.

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Augustin Artru
Écrit par
Augustin Artru
Co-founder & CEO, Ytems

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Fiscalité
3 min

Les PDP deviennent des PA – une nouvelle appellation pour un rôle renforcé

Pourquoi ce nouvel intitulé ?

Le terme « Plateforme Agréée » a été choisi pour clarifier le positionnement de ces opérateurs, soumis à une procédure d'immatriculation rigoureuse auprès de l'administration fiscale. Là où l’ancienne appellation « Partenaire » pouvait laisser penser à un lien contractuel optionnel, le mot "Agréée" souligne le caractère officiel et obligatoire de leur rôle dans le nouveau cadre légal.

Ces plateformes sont reconnues comme des intermédiaires certifiés pour le traitement et la transmission des factures électroniques, qu’elles soient à destination d’autres entreprises ou de l’administration.

Leur nom change mais pas leur mission

Bien que leur appellation évolue, les responsabilités des plateformes agréées restent inchangées :

  • Transmission sécurisée des factures électroniques entre entreprises, administrations et partenaires ;
  • Contrôle de la conformité des formats normalisés (Factur-X, UBL, CII) ;
  • E-reporting des données fiscales issues de transactions B2C et internationales (hors UE) ;
  • Interopérabilité avec le Portail Public de Facturation (PPF) et les autres systèmes agréés.

Les entreprises peuvent ainsi continuer à automatiser et fiabiliser leurs obligations sans modifier leurs outils ou processus existants.

Calendrier réglementaire à retenir

À partir du 1er septembre 2026, toutes les entreprises assujetties à la TVA, y compris celles qui en sont exonérées comme certaines professions libérales, devront obligatoirement passer par une plateforme agréée (PA) pour la réception des factures électroniques.

L’émission de ces factures deviendra également obligatoire à cette même date pour les grandes entreprises et les ETI, puis à partir du 1er septembre 2027 pour les PME, TPE, micro‑entreprises et professions libérales.

Ytems en phase avec l’évolution : comment la plateforme s’intègre à ce changement

Ytems assure pleinement sa conformité avec la réforme. Dès le quatrième trimestre 2025, vous pourrez inscrire vos clients à l’Annuaire depuis la Plateforme Agréée d’Ytems.

Cette évolution s’inscrit naturellement dans notre positionnement : accompagner les experts‑comptables et leurs clients professionnels libéraux dans cette nouvelle obligation réglementaire, sans coût additionnel.

  • La fonctionnalité PA est incluse dans le prix par dossier, ce qui garantit une transition fluide et sans surprise pour les cabinets et leurs clients ;
  • L’intégration Ytems‑PA permet d’automatiser la transmission, la validation et le e-reporting, tout en restant au cœur de la relation cabinet‑client.

Ainsi, Ytems devient votre interface agréée pour la facturation électronique BNC, dans le respect de la législation et à l’avantage de vos processus métiers.

🎯 Envie d’en savoir plus sur la Plateforme Agréée Ytems ?

Découvrez dès maintenant comment Ytems  PA va simplifier le traitement de vos dossiers en comptabilité de trésorerie.

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Actualités Ytems
3 min

Pourquoi ICS et Talenz Alteis ont choisi Ytems pour leurs clients BNC ?

Le cabinet ICS, fondé il y a plus de 45 ans, compte 90 collaborateurs répartis sur quatre sites en Alsace et Moselle. Le cabinet Talenz Alteis s'appuie sur un réseau de plus de 600 talents répartis sur 18 sites en Normandie, région parisienne et Occitanie.

Tous deux ont fait le choix d'un accompagnement expert, numérique et sur mesure des professions libérales.

Leur objectif ? Simplifier la production, fluidifier la collaboration avec les clients et renforcer le rôle de conseil. Avec Ytems, ils disposent désormais d'un outil aligné avec cette vision.

Avant Ytems, quelle était votre organisation pour les dossiers BNC et les principales difficultés rencontrées ?

Sébastien Korf (ICS) : Nous gérons près de 500 dossiers BNC au sein du cabinet. Ce sont souvent des professionnels qui ont peu de temps à consacrer à la gestion comptable. On utilisait ACD, avec un workflow incluant Dext pour la collecte et des outils Excel pour les projections. Mais la récupération des pièces et des flux restait un point de friction, surtout chez ceux qui n'ont pas de compte pro. On devait souvent relancer, et cela générait des retards. Pourtant, notre démarche allait déjà au-delà de la production de la 2035 : nous faisions systématiquement un point intermédiaire en cours d'année pour anticiper les charges, les impôts, et aborder aussi d'autres sujets comme la protection sociale ou la retraite.

Romain Henry (Talenz Alteis) : Nous avons choisi l'utilisation d'Ytems pour notre site de Dieppe spécialisé en gestion des dossiers BNC. Avant l'utilisation, la comptabilité était traitée principalement annuellement. Certains clients déposaient leurs documents sur le portail, d'autres arrivaient avec leur dossier papier... en mars. On utilisait notre outil de production Agiris, et on avait déjà un peu d'automatisation via jedeclare.com, mais ça restait cloisonné. La collaboration client était clairement à améliorer.

Qu'est-ce qui vous a convaincu d'adopter Ytems ?

Romain Henry : D'abord, c'est une solution jeune, spécialisée, en cours de développement, et on a tout de suite eu un bon feeling avec l'équipe. Contrairement à d'autres outils trop centrés sur les contraintes des cabinets, Ytems est conçu aussi pour le client. Et surtout, ce n'est pas un simple outil de pré-comptabilité. Il a vocation à être complet, utilisable en autonomie sur tout le cycle comptable d'un BNC.

Sébastien Korf : Oui, ce qui nous a frappés, c'est l'équilibre entre ce que l'outil apporte au cabinet et ce qu'il propose au client. L'interface permet au professionnel de suivre ses flux, ses objectifs de dépenses, son budget, etc. On parle ici d'un outil qui vulgarise la comptabilité, qui responsabilise le client tout en allégeant notre production. C'est rare sur ce segment.

Comment s'est déroulé le déploiement dans vos cabinets ?

Sébastien Korf : Très simplement. On a donné le "GO" en avril et en 2 mois, on avait basculé 340 dossiers. La prise de rendez-vous client était centralisée via une plateforme, façon Doctolib. Côté cabinet on informait les clients à l'occasion des rendez-vous bilans, et les équipes Ytems géraient l'installation et le paramétrage. Même en période fiscale, ça a été fluide et transparent pour nos collaborateurs.

Romain Henry : Même retour chez nous. On a mené une phase pilote sur le site de Dieppe, formé les collaborateurs, puis migré les dossiers progressivement. On a communiqué directement avec les clients, souvent en rendez-vous. Quelques réticences au départ, mais vite dissipées. L'accueil interne a été positif, malgré les appréhensions classiques liées au changement.

En pratique, que vous apporte Ytems au quotidien sur les dossiers BNC ?

Sébastien Korf : Un suivi quasiment en temps réel. On peut entrer dans un dossier et voir, sans action manuelle, le compte bancaire, les achats, le chiffre d'affaires. Dès qu'on détecte une hausse d'activité, on peut anticiper des régularisations et contacter le client. C'est ce qu'on appelle chez nous la « projection », un point d'étape systématisé au second semestre. Avant Ytems, certains clients passaient à travers, faute de signal faible. Aujourd'hui, même les moins organisés remontent dans nos radars grâce aux flux bancaires.

Romain Henry : Ce que j'apprécie, c'est la dimension collaborative. Nos outils de production sont trop lourds pour les BNC. Avec Ytems, on a une interface fluide, pensée pour dialoguer avec le client. C'est cohérent avec notre ADN : proximité et réactivité. On n'a pas encore mesuré tous les gains de temps, mais on sent déjà que la relation s'améliore. Les clients sont plus impliqués, certains scannent tout, d'autres synchronisent juste leur compte bancaire, mais dans les deux cas, on a ce qu'il faut pour produire.

Avez-vous observé un changement dans la relation client depuis la mise en place de Ytems ?

Sébastien Korf : Ytems ne change pas notre posture de conseil, il la renforce. Le client voit des jauges, suit son chiffre d'affaires, comprend les impacts potentiels. Il revient plus souvent vers nous. C'est ce que j'appelle le vrai partenariat. On sort du « on se voit pour le bilan» et on entre dans un accompagnement plus régulier, avec des échanges plus qualitatifs.

Romain Henry : Les clients sont un peu plus autonomes, oui. Pas tous au même niveau, mais même ceux qui se contentent des flux bancaires permettent une production plus rapide et plus fiable. On les incite à utiliser l'outil, mais il a été conçu pour fonctionner même à minima. C'est ce qui en fait un bon outil BNC.

Enfin, que diriez-vous à un confrère hésitant à adopter Ytems ?

Romain Henry : Côté Talenz Alteis, nous poursuivons notre réflexion pour généraliser l'outil sur l'ensemble de nos sites. C'est un outil dans l'air du temps, aligné avec les enjeux de la facture électronique. Les éditeurs historiques nous ont parfois déçus, et aujourd'hui, un cabinet ne peut plus se contenter d'un seul outil universel. Il faut des solutions spécialisées par segment de clientèle. Ytems en est une.

Sébastien Korf : Je dirais qu'il y a deux niveaux. D'abord, un vrai gain de productivité : collecte fluide, interface ergonomique, moins de manipulations. Ensuite, une opportunité de créer plus de valeur. On parle beaucoup de nouvelles missions : ici, pas besoin de nouveaux clients, il suffit de mieux servir les actuels. Et les clients, eux, sont prêts à payer pour ça. C'est ce qu'on observe.

Et vous, prêts à faire évoluer votre gestion des BNC ?

Comme ICS et Talenz Alteis, rejoignez les centaines de cabinets qui ont choisi Ytems pour transformer leur gestion des professions libérales. Notre solution est conçue pour s’adapter à vos pratiques, réduire la charge opérationnelle, et remettre le client au cœur de la relation.

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📝 Article initialement publié sur Compta Online

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Actualités Ytems
3 min

Interview Compta Online - Comment Ytems transforme la gestion des BNC ?

Pouvez-vous nous raconter la genèse d’Ytems ? Quelles problématiques spécifiques vous ont conduit à créer cette solution ?

Ytems est née d'un problème très concret : issu d'une famille de professions libérales, j'ai eu un déclic lors d'un week-end début 2020. Ma mère - médecin - était en train de passer un temps considérable à imprimer, trier, pointer tous les documents qu'elle devait transmettre à son expert-comptable. En la regardant faire, ma sœur, elle aussi en profession libérale, me dit : « c'est horrible, je n'ai même pas envie d'y penser ».

J'ai aussitôt appelé Hicham Al Hasan et Michel Apostolou, mes associés, avec qui on travaillait sur un modèle d'association automatique facture-transaction. Eux aussi avaient des proches confrontés à cette charge administrative. On a lancé une exploration approfondie en échangeant avec des centaines de BNC et d'experts-comptables pour arriver à trois constats majeurs :

  • 90% des cabinets d'expertise-comptable, de la création ex-nihilo jusqu'aux grands groupes, ont des clients en professions libérales ;
  • les cabinets rencontrent des problèmes significatifs sur ces dossiers : productivité, gestion RH, saisonnalité du traitement annuel, manque d'accompagnement client.
  • il n'existe aucune solution technologique exclusivement dédiée à la comptabilité de trésorerie.

C'est comme ça que notre mission est née : faire que la comptabilité ne soit plus une contrainte, mais un levier pour valoriser l'expertise du cabinet auprès des BNC.

En quoi Ytems se distingue-t-elle des autres solutions du marché ?

La simplification est une tendance de fond : la comptabilité de trésorerie va donc mécaniquement se développer. Au Royaume-Uni, depuis 2024, la méthode par défaut des "self-employed" (=professions libérales) est le "cash accounting" (=comptabilité de décaissement), sans seuil maximal de chiffre d'affaires. En France 600 000 liasses 2035 sont déclarées chaque année, sans compter les dossiers connexes (SCM, SCI, etc.). Avec l'abaissement du seuil des micro-entreprises et la disparition progressive des AGA, le volume de ces dossiers va croître pour les cabinets.

Pourtant les BNC - qui représentent en général de 10 à 20% de leur portefeuille – passent après tous les autres clients.

Notre réponse est une vision très claire : devenir la solution de référence pour la comptabilité de trésorerie. Là où d'autres outils essaient de tout faire, nous avons choisi l'hyper-spécialisation. Ytems est une solution conçue uniquement pour les besoins des BNC.

Elle se distingue par trois piliers :

  • Temps réel : c'est la seule solution qui donne une restitution complète, fiable et instantanée des chiffres clés, sans intervention du cabinet ;
  • Configurabilité totale : l'outil est entièrement personnalisable en fonction des pratiques du cabinet, du recueil de documents à la génération d'écritures ;
  • Accompagnement : nos équipes s'occupent de toute la mise en place côté cabinet ET côté BNC.

Aujourd'hui, plus de 80% de nos cabinets partenaires ont déployé Ytems sur l'ensemble de leur portefeuille BNC. Et leurs clients se connectent en moyenne deux fois par semaine à l'application mobile.

Pourquoi avoir attendu 5 ans avant de communiquer largement sur la solution ?

Avant de communiquer, nous souhaitions une solution complète, fiable, et prête à être déployée à grande échelle. C'est désormais le cas.

Ytems va aujourd'hui jusqu'à la production, de la pré-comptabilité aux déclarations de TVA et liasses fiscales incluant la génération de la plaquette. Tous les modules ont été testés sur l'année fiscale 2024 et validés par nos cabinets partenaires. D'ici au Congrès de Lyon, notre service PDP sera également opérationnel.

En parallèle, nous avons structuré l'équipe et les processus pour pouvoir déployer plusieurs milliers de dossiers par mois, quel que soit le profil du cabinet.

Quel est le modèle économique d’Ytems ?

Ytems est avant tout une solution de productivité. Nous fonctionnons avec un abonnement mensuel par dossier.

Deux offres sont proposées :

  • une offre pré-comptabilité seule, avec génération et transfert du FEC + pièces au format adapté à chaque outil de production ;
  • une offre tout-en-un, qui intègre la déclaration fiscale.

Notre objectif : faire d’Ytems un centre de profit pour les cabinets, en les aidant à développer leur portefeuille BNC et proposer de nouvelles missions à forte valeur ajoutée.

Quelle est votre vision de l’évolution du métier d’expert-comptable ?

La profession est en pleine transformation avec plusieurs tendances qui agissent de façon interdépendante :

  • la digitalisation (facture électronique, IA) ;
  • les difficultés de recrutement et l'évolution de la pyramide des âges ;
  • la consolidation du marché et sa financiarisation ;
  • une concurrence élargie à des acteurs extérieurs à la profession.

Le point à retenir pour 2025 selon moi : la segmentation client. Avec la réforme de la facture électronique, les cabinets vont devoir proposer des offres par typologie de client, avec une organisation, des processus et des outils adaptés.

En observant avec attention ce qui se passe à l'international, Stéphane Raynaud soulignait récemment dans un podcast que si certains cabinets s'organisent autour d'un seul outil, l'immense majorité a une approche multi-soft. Et dans ce cadre, Ytems s'impose comme la solution naturelle pour les clients en comptabilité de trésorerie.

Quels sont vos objectifs de croissance ?

Nous visons une croissance annuelle comprise entre +50% et +100% sur les trois prochaines années. Pour 2025, nous sommes déjà à +72% à fin mai.

Notre socle technologique très avancé nous permet de consacrer 90% de notre développement à l'innovation. Les fonctionnalités futures permettront d'aller encore plus loin dans l'accompagnement des BNC avec des modules liés aux cotisations sociales, à l'impôt sur le revenu ou encore aux services de paiement.

Si Ytems a été nativement conçue pour un développement international, notre priorité à ce stade reste le marché français, avec pour objectif d'y atteindre une part de marché significative.

Quelle est la structure capitalistique d’Ytems ?

Depuis 2021, nous avons levé plus de 2 millions d’euros, dont une grande partie auprès de cabinets clients.

Nous leur réservons 15 à 20 % du capital via des actions non-votantes. Cela garantit notre indépendance, tout en leur permettant de s’impliquer durablement dans le projet.

C’est la première fois que nous communiquons publiquement sur ce sujet. Les cabinets intéressés peuvent me contacter directement.

Quels retours avez-vous reçus depuis le lancement ?

Côté cabinets, les gains de productivité sont nets : de 30 % à 70 % de temps gagné selon les dossiers. Un expert a réduit son temps de traitement de 15h à 4h. Un autre, après avoir déployé Ytems sur plusieurs centaines de dossiers, a parlé d’un « changement radical » entre les périodes fiscales 2024 et 2025.

Un dernier exemple : pour une situation intermédiaire demandée par un client, un cabinet a pu répondre dans la journée, contre 3 jours auparavant. Tous soulignent par ailleurs la qualité de l'accompagnement et la réactivité de notre support.

Côté BNC, ce qui ressort, c’est la simplicité d’utilisation. Les utilisateurs envoient leurs documents au fil de l’eau. En 2025, plus de 60 % des To-Do lists sont déjà à jour. Les avis sur l’App Store et Google Play parlent d’eux-mêmes : c’est une solution simple, efficace et rassurante.

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📝 Article initialement publié sur Compta Online

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